FCPI Truffle Fortune n°6

FCPI TRUFFLE FORTUNE N°6

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Investissez dans l’innovation avec le FCPI TRUFFLE FORTUNE N°6, éligible à la réduction d’impôt IR et ISF

Bénéficiez d’une réduction ISF de 45% et/ou d’une réduction d’impôt sur le revenu de 18% en souscrivant au FCPI Fortune n°6 ! Recevez votre dossier de souscription dès aujourd’hui en remplissant ce formulaire sans engagement de votre part

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POINTS D'ATTENTION

Notez que la fraction du versement ayant donné lieu à la réduction d’ISF en cas de souscription de parts de FIP et FCPI ou au capital de PME ne peut donner lieu à la réduction d’impôt sur le revenu accordée en cas de souscription de parts de FCPI

Le contribuable peut, à raison du versement effectué au titre d’une même souscription, choisir d’en affecter une partie à la réduction d’ISF et une autre partie à la réduction d’impôt sur le revenu, les deux avantages fiscaux étant exclusifs l’un de l’autre sur la même fraction de versement.

Notez enfin que la réduction d’ISF en cas de souscription de parts de FIP et FCPI peut en outre se cumuler avec celle en cas de souscription au capital de PME (article 885-0 V bis I du CGI) et avec celle prévue en faveur des dons effectués auprès de certains organismes (article 885-0 V bis A du CGI), sous réserve que la réduction d’ISF globale au titre de l’ensemble de ces dispositifs n’excède pas un certain plafond, actuellement fixé à 45.000 euros

QUELLES SONT LES LIMITES POUR DEFISCALISER L'ISF ?

1 - La réduction d’ISF au titre des investissements dans les PME ( source : http://www.impots.gouv.fr) :

- Pour les investissements au capital de PME
Ces investissements peuvent être directs ou indirects (via une société holding).
Cette réduction est de 50 % des versements effectués. Le plafond de réduction est de 45 000 € pour les investissements réalisés de la date limite de dépôt de votre déclaration 2042 au titre des revenus 2012 ou déclaration ISF 2013 (sauf cas particulier des résidents monégasques et des résidents à l'étranger) jusqu'à la date limite de dépôt de votre déclaration 2042 au titre des revenus 2013 ou déclaration ISF 2014.
Attention, toutes les PME ne sont pas éligibles à cette réduction. N'hésitez pas à nous contacter pour plus d'information

- Pour les investissements via les FIP (fonds d’investissement de proximité) et les FCPI (fonds commun de placement dans l’innovation)
Cette réduction est de 50 % des versements, limitée à 18 000 € pour les souscriptions effectuées dans des fonds de la date limite de dépôt de votre déclaration 2042C au titre des revenus 2012 ou déclaration ISF 2013 (sauf cas particulier des résidents monégasques et des résidents à l’étranger) jusqu’à la date limite de dépôt de la déclaration 2042 au titre des revenus 2013 ou déclaration ISF 2014.

2 - La réduction d'ISF au titre des dons à certains organismes d'intérêt général (source : http://www.impots.gouv.fr)
Cette réduction est de 75% des montants donnés, limitée à 50 000€.
Si vous sollicitez cumulativement le bénéfice de la réduction pour investissement dans les PME et celui de la réduction pour dons, le plafond global annuel est fixé à 45 000 €.

QUELLES SONT LES LIMITES POUR DEFISCALISER L'IMPOT SUR LE REVENU ?

La réduction d'impôt sur le revenu est de 18% du montant net investi dans la limite de 12 000 € pour une personne seule et de 24 000 € pour un couple (soit un avantage fiscal maximal de 4 320 €).

A la sortie, les plus-values éventuelles sont exonérées d’impôt, hors prélèvements sociaux (CSG, CRDS).

Enfin, les réductions d'impôt issues de FIP Corse sous soumis au plafonnement des niches fiscales. Ainsi, seule la partie en dessous du plafonnement sera prise en compte. La réduction allant au delà du plafond est perdue

Exemple d’investissement et d’avantages fiscaux avec FCPI TRUFFLE FORTUNE N°6

M. et Mme. Dupont sont mariés et soumis à une imposition commune ISF et IR. Ils décident d’investir 40 000 € (hors droits d’entrée) dans le FCPI Truffle Fortune N°6, qui s’engage à investir 90% de son actif en sociétés éligibles.
En fonction de leurs objectifs de réduction d’impôts, ils affectent 30 000 € pour effacer leur ISF et 10 000 € pour réduire leur IR.

logo FCPI Truffle - Fortune n°6
logo FCPI Truffle - Fortune n°6

Ils bénéficient des réductions suivantes :
Réduction ISF 30 000 x 90% x 50% = 13 500 €
Réduction IR 10 000 x 18% = 1 800 €

Caractéristiques FCPI TRUFFLE FORTUNE N°6

Code ISINFR0011742444
Dénomination du fondsFCPI Truffle Fortune N°6
Société de gestionTruffle Capital
DépositaireSociété Générale
Valeur d’origine des parts A100 €
Souscription minimale10 parts, soit 1 000 €, puis en nombre entier de parts (hors droits d’entrée)
Durée de blocage7 ans prorogeable jusqu’à 3 ans sur décision de la société de gestion, soit jusqu’au 30 juin 2024 au maximum
ValorisationTrimestrielle
DistributionsPas de distributions pendant 5 ans à compter de la clôture de la période de souscription des parts A. A partir de cette date, la société de gestion pourra procéder à des distributions de revenus et produits de cessions de participations encaissés, en fonction des disponibilités du FCPI Truffle Fortune N°6

Mécanisme d'investissement du FCPI TRUFFLE FORTUNE N°6

Objectif : Faire croître les entreprises et générer des plus-values potentielles pour les souscripteurs.

Mécanisme investissement FCPI Truffle fortune n°6
Mécanisme investissement FCPI Truffle fortune n°6

Financer l'innovation

FCPI Truffle Fortune N°6 financera des entreprises innovantes développant des technologies jugées comme ayant le potentiel d’impacter le monde de demain, selon l’analyse de Truffle Capital. Il investira principalement au capital de ces entreprises, dans trois secteurs porteurs : l’énergie, les sciences de la vie et les technologies de l’information

Secteurs d'investissement

Truffle Capital investit depuis 13 ans dans les secteurs de l’énergie, les sciences de la vie et les technologies de l’information. Ces secteurs étaient et continuent à être en forte croissance en raison de nombreux besoins réels de marché non encore satisfaits et la taille importante de ces marchés

Truffle Capital en quelques mots

Truffle Capital a été l’investisseur le plus actif dans le capital risque en France en termes de montant investi, au premier semestre 2012.

Truffle Capital - Chiffres
Truffle Capital - Chiffres

Source : Chausson Finance

En 2010 et 2011, Truffle Capital était la deuxième plus grande société de gestion indépendante gérant des FCPI, en parts de marché. Source : AFG

 La réduction d’impôts est soumise à certaines conditions et le traitement fiscal dépend de la situation individuelle de chaque client et est susceptible d’être modifié ultérieurement. Les FCPI présentent un risque de perte en capital et de liquidité, une part importante des actifs est investie dans des sociétés innovantes non cotées et les fonds sont bloqués de 7 à 10 ans, soit jusqu’au 30 juin 2024 au plus. La prorogation se fera sur décision de la société de gestion.

FAQ (QUESTIONS / REPONSES) SUR LE FCPI TRUFFLE FORTUNE N°6

DEFINITION D'UN FCPI

FCPI signifie Fonds Commun de Placement dans l’Innovation.

Un FCPI a vocation à soutenir de jeunes sociétés innovantes et a souvent une durée de blocage de 7 à 10 ans. En contrepartie du risque lié à l’investissement dans de jeunes entreprises et du risque de liquidité, un souscripteur investissant dans un FCPI bénéficie d’un avantage fiscal, il peut réduire son ISF (Impôt de Solidarité sur la Fortune) et / ou son IR (Impôt sur le Revenu) au moment de sa souscription.Le quota juridique d’investissement par un FCPI dans des sociétés innovantes qualifiées PME Eligibles, est au minimum de 70% de son actif (tel que prévu par l’article L.214-30 du Code monétaire et financier). Ces sociétés innovantes peuvent être non cotées ou sous certaines conditions cotées sur le marché Alternext

Un FCPI doit s’engager par ailleurs (pour les besoins de l’exonération d’ISF) à ce que son actif soit constitué à hauteur de 40 % au moins de titres reçus en contrepartie de souscriptions au capital de sociétés exerçant leur activité ou juridiquement constituées depuis moins de cinq ans, vérifiant les conditions prévues au 1 du I de l’article 885-0 V bis du Code général des impôts

LES DIFFÉRENCES ENTRE FCPI ET FIP

LES DIFFERENCESFCPIFIP
% dans de jeunes entreprises40% minimum investi dans les PME de moins de 5 ans20% minimum investi dans des entreprises de moins de 8 ans
Localisation des sociétés ciblesUnion EuropéenneUn FIP est tenu d’investir sur 3 régions limitrophes issues de l’Union Européenne – Maximum 50% du fonds alloue a une même région
Type d’investissementUn FCPI est idéal pour investir dans des entreprises innovantes non-cotéesUn FIP nfa pas de contrainte sectorielle (entreprises innovantes)
LES SIMILITUDES
Incitation fiscaleLes FCPI ainsi que les FIP peuvent permettre, sous certaines conditions, jusqufa 50% de réduction d’ISF dans une limite de 18.000 euros de réduction.
Durée de blocageLa durée de blocage fiscale pour les deux types de fonds est de 5 ans

FINANCER L'INNOVATION

Le FCPI Truffle Fortune n°6 aide au financement des entreprises innovantes développant des technologies jugées comme ayant le potentiel d’impacter le monde de demain, selon l’analyse de Truffle Capital. Le fonds investira principalement au capital de ces entreprises, dans trois secteurs porteurs : l’énergie, les sciences de la vie et les technologies de l’information.

Accéder aux jeunes entreprises à fort potentiel

Des études montrent que l’investissement dans de jeunes entreprises innovantes a un impact économique et social positif : entre 2010 et 2011, les entreprises accompagnées par les fonds de capital-innovation ont vu leurs effectifs cumulés et leur chiffre d’affaires cumulé augmenter respectivement de 12.5% et 17% (source : AFIC). Truffle Capital finance et accompagne les jeunes entreprises croissantes en étant convaincu de la valeur qu’elles peuvent ajouter à l’économie et à la société.

De plus, en investissant tôt dans le cycle de vie des entreprises qui adressent des marchés inexploités et avec de fortes barrières à l’entrée, Truffle Capital augmente la possibilité de gains futurs importants pour les souscripteurs. Cependant, le souscripteur doit noter qu’il s’agit principalement d’entreprises innovantes non-cotées et qu’il peut potentiellement perdre la totalité de sa souscription.

Accompagner les PME financées

En investissant principalement au capital des entreprises et devenant ainsi un actionnaire (par opposition à un créancier), Truffle Capital se positionne comme un véritable partenaire des entrepreneurs et leur apporte non seulement un soutien financier mais également son expérience, son expertise et son réseau dans le monde industriel et financier.

En prenant souvent des participations importantes au capital, Truffle Capital représente les intérêts des souscripteurs en siégeant, dans la mesure du possible, au Conseil d’Administration des entreprises du portefeuille. Toutes les décisions importantes de la vie d’une entreprise, telle qu’une potentielle introduction en bourse, une ouverture sur un nouveau marché, la décision de changer l’axe de croissance selon l’évolution du marché, se prennent avec l’accord des membres du Conseil d’Administration.

Enfin, investir au capital permet d’accéder aux gains potentiels de l’entreprise. Ainsi, le fonds peut potentiellement dégager des plus-values significatives. Le souscripteur doit cependant noter que le fonds pourra également investir en obligations convertibles, dans une moindre mesure, et qu’il peut perdre la totalité de son investissement dans une ou plusieurs entreprises.

Exemples d’entreprises déjà financées par les fonds gérés par Truffle Capital

Attention : Il s’agit ici d’exemples d’investissements réalisés par des fonds de Truffle Capital autre que le FCPI Truffle Fortune N°6. Il n’y a aucune garantie que le FCPI Truffle Fortune N°6 investisse dans ces sociétés en particulier.

Afin de présenter concrètement la typologie des entreprises innovantes accompagnées par Truffle Capital, voici quelques exemples des sociétés du portefeuille à travers les trois secteurs d’activité :

Logo CARMAT SA
Logo CARMAT SA

Carmat (Alternext Paris : ALCAR) est le concepteur et développeur du projet de coeur artificiel total le plus avancé au monde, offrant une alternative thérapeutique aux malades souffrant d’insuffisance cardiaque terminale. A ce jour, Carmat a accompli la moitié de l’essai de faisabilité de sa bioprothèse cardiaque et annoncé la poursuite du recrutement pour deux autres patients.Deinove (Alternext Paris : ALDEI) est une société de chimie verte, qui conçoit, développe et commercialise une nouvelle génération de procédés industriels basés sur des bactéries ancestrales au potentiel inexploité: les déinocoques. Parce qu’ils sont plus efficaces, moins chers et plus respectueux de l’environnement, ces nouveaux systèmes ouvrent la voie à des produits rares ou hors de portée des procédés chimiques et biologiques actuels, y compris les biocarburants de 2ème génération (DEINOL) et les composés biochimiques à haute valeur ajoutée (Deinochem).

Actility est spécialisée dans les réseaux intelligents («smart grids») et développe des outils de pilotage à distance des appareils électriques qui permettent de mieux mesurer, prévoir et contrôler la consommation chez les industriels.
SP3H a développé un capteur de carburant intelligent qui permet l’optimisation des moteurs à combustion, entraînant une réduction des émissions de CO2, de la consommation de carburant et des émissions de polluants. SP3H a reçu plusieurs prix pour son innovation technologique.

Netbooster (Alternext Paris : ALNBT) est une société de marketing en ligne offrant une expertise dans tous les aspects du marketing de recherche: optimisation des moteurs de recherche, conseil, gestion de liens sponsorisés, référencement payant et des conseils sur la création et la mise en œuvre des stratégies de marketing en ligne.

PayTop est un établissement français de paiement innovant dans l’industrie du paiement, un marché en croissance rapide en particulier dans les transferts d’argent rapides.

MECANISME D'INVESTISSEMENT

Le FCPI Truffle Fortune N°6 investira 90% de son actif en PME éligibles90% = Au capital de PME innovantes avec l’objectif de faire des plus-values Gestion prudente de trésorerie

10% = Gestion prudente de trésorerie

Le FCPI Truffle Fortune N°6 donne ainsi la possibilité d’investir au capital d’entreprises non-cotées, difficiles d’accès à des personnes physiques.Attention : les FCPI présentent un risque de perte en capital et de liquidité

 

Mécanisme investissement FCPI Truffle fortune n°6
Mécanisme investissement FCPI Truffle fortune n°6

 

mecanisme investissement - image 2
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SECTEURS D'INVESTISSEMENT

FCPI Truffle Fortune N°6 : Secteurs d’investissementTruffle Capital investit depuis 13 ans dans les secteurs de l’énergie, les sciences de la vie et les technologies de l’information. Ces secteurs étaient et continuent à être en forte croissance en raison de nombreux besoins réels de marché non encore satisfaits et la taille importante de ces marchés. Dans chacun de ces secteurs, Truffle Capital soutiendra les entreprises dont le potentiel lui paraît fort et où il estime pouvoir réaliser des plus-values potentielles significatives.Energie

Truffle Capital est un pionnier de l’investissement dans le secteur énergétique qui est devenu un sujet de préoccupation mondial. Le FCPI réalisera des investissements dans le respect d’une conscience énergétique en vue de développer des technologies capables d’améliorer la production des grands fournisseurs d’énergie. Ainsi, Truffle Capital se focalise sur les sous-domaines suivants : efficience énergétique, gestion de l’énergie, nouvelles technologies pour les énergies traditionnelles et renouvelables.

Sciences de la Vie

Il y a eu d’énormes progrès dans le secteur de la santé ces dernières décennies. Il reste néanmoins beaucoup de besoins réels qui n’ont pas encore été satisfaits. En se basant sur ce constat, Truffle Capital crée ou finance des entreprises développant des produits ou services répondant à ces besoins, plus particulièrement dans les secteurs suivants : les vaccins et médicaments thérapeutiques, les dispositifs médicaux et la chimie verte.

Avant de cofonder Truffle Capital, Dr. Philippe Pouletty, en charge du secteur des Sciences de la Vie, avait fondé deux entreprises : SangStat (1988, thérapeutique dans la transplantation d’organes, cotation sur NASDAQ en 1993, vendue à Genzyme pour €600m en 2002), et Conjuchem (fondée en 1993, cotation sur le Toronto Stock Exchange en 2000). Il est inventeur de 29 brevets, dont un qui génère les deuxièmes revenus les plus importants pour l’Université de Stanford. Il est Docteur en médecine de l’Université Paris VI, a un MS en immunologie et en virologie de l’Institut Pasteur, et a réalisé sa recherche post-doctorale à l’Université de Stanford.

Technologies de l’Information

En raison de phénomènes récents tels que l’extension du réseau Internet, la pénétration du haut débit et le flux continu et croissant d’informations et d’investissements qui traverse les frontières, le rythme de l’innovation s’est radicalement accéléré dans le domaine des technologies de l’information. Truffle Capital se concentre sur les secteurs suivants, en pleine croissance : mobile, Internet, logiciels techniques, la voix sur IP, big data.

Bernard-Louis Roques, chargé du secteur des technologies de l’information, est un pionnier en matière de capital risque. Avant de co-fonder Truffle Capital, il était chez ABN Amro Capital France où il a mené plus de 30 investissements avec succès dans le secteur des technologies de l’information. Bernard-Louis a un MBA de l’Essec, et un Executive Certificate du MIT (États-Unis).

FRAIS & COMMISSIONS

Frais & Commissions FCPI Truffle Fortune N°6

Catégorie agrégéé de fraisTaux de frais annuels moyens (TFAM) maximum
TFAM gestionnaire et distributeur maximumDont TFAM distributeur maximum
Droits d’entré et de sortie0,50%0,50%
Frais récurrents de gestion et de fonctionnement3,66%1,30%
Frais de constitution0,05%0%
Frais de fonctionnement non-récurrents liés à l’acquisition, au suivi et à la cession des participations0,04%0%
Frais de gestion indirects (frais d’OPCVM de trésorerie)0,01%0%
Total4,26%1,80%

AVERTISSEMENT AMF

L’attention des souscripteurs est attirée sur le fait que votre argent est bloqué pendant une durée de sept (7) années, sauf cas de déblocage anticipé prévu dans le Règlement. Cette durée de sept (7) années est prorogeable sur décision de la Société de Gestion jusqu’à trois (3) ans pour atteindre un maximum de dix (10) années liquidation comprise. Le Fonds Commun de Placement dans l’Innovation (FCPI), catégorie de fonds commun de placement à risques, est principalement investi dans des entreprises non cotées en bourse qui présentent des risques particuliers.Vous devez prendre connaissance des facteurs de risques de ce fonds commun de placement dans l’innovation décrits à la rubrique « profil de risque » du Règlement.Enfin, l’agrément de l’AMF ne signifie pas que vous bénéficierez automatiquement des différents dispositifs fiscaux présentés par la Société de gestion. Cela dépendra notamment du respect par ce produit de certaines règles d’investissement, de la durée pendant laquelle vous le détiendrez et de votre situation individuelle.

PROFIL DE RISQUES

L’investissement dans un FCPI est un placement à risques, orienté vers des investisseurs particuliers. Les sommes versées sont bloquées de 7 à 10 ans, et aucune distribution n’aura lieu pendant une période de 5 ans minimum suivant la souscription. Sauf événements particuliers décrits dans l’article 10 du Règlement, les rachats sont bloqués pendant la durée de vie du fonds. Il existe pour l’investisseur un ensemble de risques décrits ci-dessous :- Risque de perte en capital : Le fonds n’offre pas de garantie en capital, en conséquence le capital investi peut ne pas être intégralement restitué.- Risque de perte des investissements en obligations convertibles : Le fonds n’offrant pas de garantie en capital, il en est de même pour les montants investis en obligations convertibles en actions pour lesquels il existe également un risque de perte de capital investi.- Risque de liquidité : Les titres non cotés ne bénéficient pas d’une liquidité immédiate, les investissements réalisés par le Fonds étant susceptibles de rester immobilisés durant plusieurs années. Des conditions de marché défavorables peuvent limiter ou empêcher la cession des titres admis sur un marché français ou étranger. Par ailleurs, le Fonds étant souscrit par un nombre restreint d’investisseurs, la liquidité des Parts peut s’avérer très réduite au cours de la durée de vie du Fonds.- Risque actions (non cotées sur les marchés réglementés ou cotées à l’Alternext) Les PME dans lesquelles le Fonds investit peuvent être confrontées à des difficultés économiques, de gestion etc., et se traduire par la diminution de la valeur du montant investi par le Fonds, voire la perte totale de l’investissement réalisé.- Risque lié au niveau de frais élevés : Le niveau des frais auxquels est exposé ce Fonds suppose une performance élevée, et peut donc avoir une incidence défavorable sur la rentabilité de l’investissement. La performance, fonction de la composition de l’actif du Fonds, peut ne pas être conforme aux objectifs de l’investisseur.- Risque de change : Il s’agit du risque de baisse des devises d’investissement du Fonds par rapport à l’euro. En cas de baisse d’une devise par rapport à l’euro, la valeur liquidative des parts du Fonds peut baisser. L’exposition aux devises hors euro sera limitée au maximum à 20% des investissements en valeur nominale d’origine du fonds.- Risque lié à l’évaluation des titres non cotés : Compte tenu de la difficulté à estimer la valeur des titres non cotés d’une part, et du cours à un instant donné des titres admis sur un marché français ou étranger d’autre part, la valeur liquidative du Fonds est susceptible de ne pas refléter la valeur exacte des actifs du Fonds.Informations sur les critères environnementaux, sociaux et de qualité de gouvernance (ESG)Des informations supplémentaires sur les modalités de prise en compte des critères ESG par la société de gestion sont disponibles dans le rapport annuel de l’OPCVM et sur le site internet de la société de gestion (www.truffle.com).